Mentions Légales & Statuts Officiels
Informations réglementaires régissant l'Association KÔTÔPIÊ
1. Éditeur du Site
Le présent site internet kotopie.com est édité par l'Association KÔTÔPIÊ, association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.
Dénomination sociale : Association KÔTÔPIÊ
Cadre Juridique : Association de loi 1901 déclarée en préfecture de Seine-et-Marne
Siège Social : 3 Route de Bray, 77650 Longueville, France
E-mail de contact : contact@kotopie.com
2. Direction de Publication
Le Directeur de la publication est le Président du Conseil d'Administration de l'Association KÔTÔPIÊ.
3. Hébergement du Site
Le site est hébergé en France / Union Européenne sur des infrastructures sécurisées respectant les normes ISO/IEC 27001.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, logos, photographies, œuvres sonores) est la propriété exclusive de l'Association KÔTÔPIÊ ou de ses artistes ayants droit.